Les notes d’information

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A-F
NomDocument
Cahier des charges assistance Évaluation Risques Professionnels
CITIS (Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service)note
Compte épargne-tempsNotice informative
Compte épargne-temps : Modèle alimentation CETModèle alimentation CET
Compte épargne-temps : Modèle clôture CETModèle clôture CET
Compte épargne-temps : Modèle délibérationModèle délibération
Compte épargne-temps : Modèle demande congésModèle demande congés
Compte épargne-temps : Modèle information sur stock détenu CETModèle information sur stock détenu CET
Compte épargne-temps : Modèle ouverture CETModèle ouverture CET
Compte épargne-temps : Modèle utilisation droit options CETModèle utilisation droit options CET
Compte personnel d’activités
Congé de formation professionnelle
Congé proche aidant-TableauTableau congé proche aidant
NomDocument
GIPA
Imposition des indemnités de fonctionconsulter la note
Indemnité de départ volontaire
Intercommunalité et le transfert de personnel
Logements de fonction
NomDocument
Mise à disposition
Modèle de livret d’accueil
Notice d’aide à l’élaboration d’un budgetElaboration d'un budget
Régles à retenir en période électorale par les agents et les collectivités
NomDocument
Sort des congés annuels non pris en cas de maladie
Temps partiel thérapeutique
Temps partiel thérapeutique : Circulaire du 15 mai 2018Circulaire du 15 mai 2018
Vacance d’emploi
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