Les notes d’information

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A-F
NomDocument
Cahier des charges assistance Évaluation Risques ProfessionnelsCahier des charges Assistance EVRP - CDG 36
Calcul du temps de travailWebinaire-Calcul du temps de travail
CITIS (Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service)note
Compte épargne-tempsNotice informative
Compte épargne-temps : Modèle alimentation CETModèle alimentation CET
Compte épargne-temps : Modèle clôture CETModèle clôture CET
Compte épargne-temps : Modèle délibérationModèle délibération
Compte épargne-temps : Modèle demande congésModèle demande congés
Compte épargne-temps : Modèle information sur stock détenu CETModèle information sur stock détenu CET
Compte épargne-temps : Modèle ouverture CETModèle ouverture CET
Compte épargne-temps : Modèle utilisation droit options CETModèle utilisation droit options CET
Compte personnel d’activités
Congé de formation professionnelle
Congé proche aidant-TableauTableau congé proche aidant
Dossier individuelLa tenue du dossier individuel
Faire la différence avancement de grade/promotion interneDifférence avancement de grade-promotion interne
NomDocument
GIPA
Imposition des indemnités de fonctionconsulter la note
Indemnité de départ volontaire
Intercommunalité et le transfert de personnel
Logements de fonction
NomDocument
Mise à disposition
Modèle de livret d’accueil
Notice d’aide à l’élaboration d’un budgetElaboration d'un budget
Régles à retenir en période électorale par les agents et les collectivités
NomDocument
Sort des congés annuels non pris en cas de maladie
Tableau compétences CAPTableau compétences CAP
Temps partiel thérapeutique
Temps partiel thérapeutique : Circulaire du 15 mai 2018Circulaire du 15 mai 2018
Vacance d’emploi
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