Calendrier des instances

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juillet

jeu03juil8 h 30 min10 h 00 minConseil médical-formation plénièreSujet:LA COMMISSION DE RÉFORME

septembre

jeu25sept8 h 30 min10 h 00 minConseil médical-formation plénièreSujet:LA COMMISSION DE RÉFORME

novembre

jeu20nov8 h 30 min10 h 00 minConseil médical-formation plénièreSujet:LA COMMISSION DE RÉFORME


juin

jeu26juin8 h 30 min12 h 00 minConseil Médical - formation restreinteSujet:Comité Médical

juillet

jeu24juil8 h 30 min12 h 00 minConseil Médical - formation restreinteSujet:Comité Médical

septembre

jeu18sept8 h 30 min12 h 00 minConseil Médical - formation restreinteSujet:Comité Médical

octobre

jeu16oct8 h 30 min12 h 00 minConseil Médical - formation restreinteSujet:Comité Médical

novembre

mar18nov8 h 30 min12 h 00 minConseil Médical - formation restreinteSujet:Comité Médical

décembre

jeu18dec8 h 30 min12 h 00 minConseil Médical - formation restreinteSujet:Comité Médical

 

Retrouver notre calendrier 2025 sous format Pdf : cliquez ici

Pour rappel, la Commission de réforme et le Comité médical sont remplacés depuis le 14 mars 2022 par le CONSEIL MÉDICAL sous formation restreinte ou plénière en fonction du type de saisine. (Ordonnance n°2020-1447 portant diverses mesures en matière de santé et de famille dans la fonction publique.)

 

Pour toutes questions concernant la saisine des instances, le suivi ou la gestion des dossiers, contactez votre référente :

Virginie TORRES (v.torres@cdg36.fr) pour le Conseil Médical, en formation restreinte

Mélanie BRUNET (m.brunet@cdg36.fr) pour le Conseil Médical, en formation plénière

 

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