Les notes d’information

  • Accueil
  • Espace documentaire et outils
  • Les notes d’information

 

A-F
NomDocument
Barème des traitementsBarème des traitements au 01/01/2024
Cahier des charges assistance Évaluation Risques ProfessionnelsCahier des charges Assistance EVRP - CDG 36
Calcul du temps de travailWebinaire-Calcul du temps de travail
CITIS (Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service)note
Compte épargne-temps : Modèle alimentation CETModèle alimentation CET
Compte épargne-temps : Modèle clôture CETModèle clôture CET
Compte épargne-temps : Modèle délibérationModèle délibération
Compte épargne-temps : Modèle demande congésModèle demande congés
Compte épargne-temps : Modèle information sur stock détenu CETModèle information sur stock détenu CET
Compte épargne-temps : Modèle ouverture CETModèle ouverture CET
Compte épargne-temps : Modèle utilisation droit options CETModèle utilisation droit options CET
Compte épargne-temps (en attente de mise-à-jour)
Congé de formation professionnelle
Congé proche aidant-TableauTableau congé proche aidant
Congé supplémentaire de naissanceCongé supplémentaire de naissance
Congés familiauxFiche pratique
DémissionDémission
Don de congésDon de congés
Dossier individuelLa tenue du dossier individuel
Faire la différence avancement de grade/promotion interneDifférence avancement de grade-promotion interne
NomDocument
Barème des traitementsBarème des traitements au 01/01/2024
Cahier des charges assistance Évaluation Risques ProfessionnelsCahier des charges Assistance EVRP - CDG 36
Calcul du temps de travailWebinaire-Calcul du temps de travail
CITIS (Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service)note
Compte épargne-temps : Modèle alimentation CETModèle alimentation CET
Compte épargne-temps : Modèle clôture CETModèle clôture CET
Compte épargne-temps : Modèle délibérationModèle délibération
Compte épargne-temps : Modèle demande congésModèle demande congés
Compte épargne-temps : Modèle information sur stock détenu CETModèle information sur stock détenu CET
Compte épargne-temps : Modèle ouverture CETModèle ouverture CET
Compte épargne-temps : Modèle utilisation droit options CETModèle utilisation droit options CET
Compte épargne-temps (en attente de mise-à-jour)
Congé de formation professionnelle
Congé proche aidant-TableauTableau congé proche aidant
Congé supplémentaire de naissanceCongé supplémentaire de naissance
Congés familiauxFiche pratique
DémissionDémission
Don de congésDon de congés
Dossier individuelLa tenue du dossier individuel
Faire la différence avancement de grade/promotion interneDifférence avancement de grade-promotion interne
GIPA
Grilles indiciaires – Catégorie AGrilles indiciaires - Catégorie A
Grilles indiciaires – Catégorie BGrilles indiciaires - Catégorie B
Grilles indiciaires – Catégorie CGrilles indiciaires - Catégorie C
Grilles indiciaires – Emplois fonctionnels (administratif)Grilles indiciaires - Emplois fonctionnels (administratif)
Grilles indiciaires – Emplois fonctionnels (technique)Grilles indiciaires - Emplois fonctionnels (technique)
Imposition des indemnités de fonctionconsulter la note
Indemnité de départ volontaire
Intercommunalité et le transfert de personnel
La liste d’aptitudeLa liste d'aptitude
Mise à disposition
Prime de fin de contratPrime de fin de contrat
Rupture conventionnelle : Fiche pratiqueRupture conventionnelle : Fiche pratique
Rupture conventionnelle : Modèle de convention (agent en CDI)Rupture conventionnelle : Modèle de convention (agent en CDI)
Rupture conventionnelle : Modèle de convention (agent titulaire)Rupture conventionnelle : Modèle de convention (agent titulaire)
Rupture conventionnelle : SimulateurRupture conventionnelle : Simulateur
Sort des congés annuels non pris en cas de maladie
Tableau compétences CAPTableau compétences CAP
Vacance d’emploi
Valorisation du métier de Secretaire de mairie – ANDCDGValorisation du métier de Secretaire de mairie - ANDCDG
X